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Après 20 ans en Espagne, un Marocain déchu de la nationalité
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Malgré plus de vingt ans de résidence en Espagne et une intégration familiale, complète, un ressortissant marocain s’est vu retirer sa nationalité espagnole, car il ne maîtrise pas la langue.
La justice espagnole a retiré la nationalité accordée à un ressortissant marocain installé depuis plus de vingt ans dans la région de Madrid, au motif qu’il n’a pas pu prouver sa maîtrise de la langue de Cervantes. Cette décision relance le débat sur les critères d’intégration et les exigences administratives dans les procédures de naturalisation en Espagne.
Ce Marocain, résident légal sans antécédents judiciaires, vivait à Villamanta avec sa femme et ses enfants, tous citoyens espagnols. En 2016, il avait déposé une demande de naturalisation, appuyée par son inscription à l’examen CCSE (connaissances constitutionnelles et socioculturelles) de l’Institut Cervantes, mais sans fournir les justificatifs de réussite ni le diplôme DELE, obligatoire pour les non-hispanophones, rapporte le journal Infobae.
Malgré ces lacunes, l’administration lui avait accordé la nationalité en 2022, reconnaissant son intégration sociale. Mais en 2023, le ministère de la Justice a ouvert une procédure de révision, estimant que les conditions légales n’étaient pas réunies.
Aujourd’hui, la justice a considéré que l’absence de preuve de maîtrise linguistique constituait un manquement aux exigences d’intégration. La nationalité a été annulée, les effets juridiques invalidés, et le citoyen concerné devra recommencer la procédure depuis le début, après avoir passé les examens requis. Il est également condamné au paiement des frais de justice, plafonnés à 1.500 euros.
Ce cas n’est pas isolé. Ces dernières années, plusieurs décisions judiciaires ont annulé des naturalisations pour des motifs similaires : absence de preuve de maîtrise de la langue espagnole, falsification de documents, non-respect des délais de procédure…
En 2022, une enquête avait même révélé l’existence de réseaux facilitant l’obtention de la nationalité via de faux certificats. En 2023, plusieurs dossiers ont ainsi été réexaminés à la suite de contrôles renforcés par le ministère espagnol de la Justice.
