La Chambre criminelle chargée des affaires de terrorisme près la cour d'appel de Rabat a…
Terrorisme: trois suspects condamnés à des peines allant jusqu’à 5 ans de prison
Publié le
La Chambre criminelle de premier degré chargée des affaires du terrorisme près la Cour d’Appel de Rabat a condamné, jeudi soir, trois individus poursuivis dans des affaires de terrorisme, à des peines allant de six mois de prison avec sursis à cinq ans de prison ferme.
Ainsi, le principal accusé (Y.T) et un autre (Y.B) ont écopé respectivement de cinq et quatre ans de prison ferme pour « constitution d’une bande criminelle en vue de préparer et de commettre des actes terroristes », « propagande d’organisation terroriste » et « apologie d’actes constituant un crime terroriste ».
La même juridiction a condamné l’accusé (F.H), reconnu coupable d’« apologie d’actes constituant un crime terroriste », à six mois de prison avec sursis.
